Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (organisation)

De: Olivier LEFORT
suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés par l'Association nationale des élus en charge du sport
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000054210533(source JORF)
nomination
07 Juin 202607/06/2026
De: Bertrand RINGOT
suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés par l'Association des maires de France
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000054210533(source JORF)
nomination
07 Juin 202607/06/2026
De: Jérôme BEGASSE
suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés par l'Association des maires de France
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000054210533(source JORF)
nomination
07 Juin 202607/06/2026
De: Vincent SAULNIER
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000054210533(source JORF)
nomination
07 Juin 202607/06/2026
De: Arnaud MACHIN
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000054210533(source JORF)
nomination
07 Juin 202607/06/2026
De: David LAZARUS
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000054210533(source JORF)
nomination
07 Juin 202607/06/2026
De: Pauline LEVIER
suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés
sur proposition du ministère chargé des collectivités territoriales
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000054210533(source JORF)
nomination
07 Juin 202607/06/2026
De: Hélène GAYON
suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentantes désignées
sur proposition du ministère chargé de l'écologie
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000054210533(source JORF)
nomination
07 Juin 202607/06/2026
De: Marie LEHOUCK
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000054210533(source JORF)
nomination
07 Juin 202607/06/2026
De: Noëlle CHENOT
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000054210533(source JORF)
nomination
07 Juin 202607/06/2026
De: Benjamin THOMAS-DESROZIERS
titulaire
Objet:
membres de la Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000049151132(source JORF)
nomination
16 Février 202416/02/2024
De: Hélène VAREILLES
suppléante
Objet:
membres de la Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés
sur proposition du ministère chargé des collectivités territoriales
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000049151132(source JORF)
nomination
16 Février 202416/02/2024
De: Thierry PERIDY
suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants des services déconcentrés de l'Etat chargés des sports
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: François THAUVIN
suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés
sur proposition du ministère chargé du budget
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Jean RAMAYE
suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés
sur proposition du ministère chargé de l'écologie
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Henri NAYROU
suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés par le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Paul-André TRAMIER
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Benjamin THOMAS
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Bertrand RINGOT
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Eric QUENAULT
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Bernard PONCEBLANC
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Romain PAGES
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Gilles NEXON
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Olivier LEROY
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: David LAZARUS
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Jean FRANCOIS
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Vincent BRILLAUX
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Loïc AGNÈS
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Prisca VINOT
suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés
sur proposition du ministère chargé des personnes handicapées
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Magalie NOVIS
suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés
sur proposition du ministère chargé des collectivités territoriales
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Christine SERIEYS
suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés par le président de l'Association des maires des France
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Sylvie MICELI-HOUDAIS
suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés par le président de l'Association des maires des France
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Catherine LEONIDAS
suppléante
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentants désignés par le président de l'Association des maires des France
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Claire ROUSSEAU
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentante désignée par le président de l'Association des régions de France
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Marielle RENGOT
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Marie MARCENA
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021